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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TEREOS SCA
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CHAMEAU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAMEAU
TEREOS SCA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
1602705
Date de dépôt :
17/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2030

Présentation de la marque CHAMEAU

Déposée le 17 juillet 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TEREOS SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TEREOS SCA domicilié(e) 11 RUE PASTEUR, 02390 ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 628 499 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 83 Boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France.

La marque CHAMEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHAMEAU arrivera à expiration en date du 17 juillet 2030.

TEREOS SCA a également déposé les autres marques suivantes : Coeur de cristal , DOMINO , Fleur de cristal , LEOPARD , Fleur de sucre , ELEPHANT , CHEVAL


TEREOS SCA, Société coopérative agricole à capital variable - 11 RUE PASTEUR, 02390 ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France - SIREN 303628499


HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique - 83 Boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2000 n°2178110 - Publication au BOPI 2000-07-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Inscription le 2 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150996 - Publication au BOPI 1992-11-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Inscription le 22 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344994 - Publication au BOPI 2002-04-22

Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410847 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 13 avril 2005 - Changement de dénomination n°410846 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 23 mai 2005 - Gage constitué n°412504 - Publication au BOPI 2005-05-23

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2010 n°2444834 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-28

Inscription le 26 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°787645 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-26

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2020 n°2750793 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-11

Sucre