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Marques déposées par la société TEREOS FRANCE
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SUCRELINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUCRELINE
TEREOS FRANCE, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
1357734
Date de dépôt :
05/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2026

Présentation de la marque SUCRELINE

Déposée le 5 juin 1986 par la société TEREOS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUCRELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TEREOS FRANCE domicilié(e) 11 Rue Pasteur - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 247 979 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 69 AVENUE Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque SUCRELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SUCRELINE arrivera à expiration en date du 5 juin 2026.

TEREOS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BEGHIN SAY , Béghin Say , BÉGHIN SAY , OCEAN INDIEN PURE CANNE ORIGINE , LE BLONVILLIERS , COEUR DE CANNE , LE PETIT BEGHIN , (Marque figurative) , ABEILLE , NUTRISUCRE


TEREOS FRANCE, Union de Coopératives Agricoles - 11 Rue Pasteur - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France - SIREN 533247979


TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique - 69 AVENUE Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Renouvellement sans limitation n°2072044 - Publication au BOPI 1996-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-14

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2006 n°2316200 - Publication au BOPI 2006-06-02

Inscription le 2 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150996 - Publication au BOPI 1992-11-02

Inscription le 2 mars 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°492178 - Publication au BOPI 2009-03-02

Inscription le 20 septembre 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°206370 - Publication au BOPI 1996-09-20

Inscription le 31 juillet 1996 - Recours en restauration n°204531 - Publication au BOPI 1996-07-31

Inscription le 17 juillet 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°204072 - Publication au BOPI 1996-07-17

Inscription le 22 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344994 - Publication au BOPI 2002-04-22

Inscription le 13 avril 2005 - Changement de dénomination n°410846 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 23 mai 2005 - Gage constitué n°412504 - Publication au BOPI 2005-05-23

Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410847 - Publication au BOPI 2005-04-13

Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Inscription le 2 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625390 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2016 n°2623912 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-18

Produits diététiques, sucre médical, sucre de régime; sucre.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.