Déposée le 20 octobre 2016 par la société TEREOS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SERELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-45 du 10 novembre 2016.
Le déposant est la société TEREOS FRANCE domicilié(e) 11 RUE PASTEUR - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 247 979 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.
La marque SERELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEREOS FRANCE, Union de coopératives agricoles - 11 RUE PASTEUR - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France - SIREN 533247979
TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique - 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Inscription le 16 mars 2017 - Retrait partiel n°696352 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-03-16
Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Edulcorants de synthèse ; édulcorants artificiels ; édulcorants à faible teneur en calorie (artificiels, chimiques) ; édulcorants de synthèse, artificiels et à faible teneur en calories (artificiels, chimiques) contenant de l'aspartame ou des extraits de stévia ; édulcorants de synthèse et artificiels contenant des extraits de plante ;
Sucre ; édulcorants naturels ; succédanés du sucre ; sucre, édulcorants naturels, succédanés du sucre contenant de l'aspartame ou des extraits de stévia ; édulcorants naturels contenant des extraits de plante, sucre contenant des fibres.
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