Marque enregistrée - Marque en vigueur

SERELINE
TEREOS FRANCE, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
4308838
Date de dépôt :
20/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/10/2026
SERELINE de TEREOS FRANCE

Présentation de la marque SERELINE

Déposée le 20 octobre 2016 par la société TEREOS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SERELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la société TEREOS FRANCE domicilié(e) 11 RUE PASTEUR - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 247 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque SERELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERELINE arrivera à expiration en date du 20 octobre 2026.

TEREOS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BEGHIN SAY , Béghin Say , BÉGHIN SAY , OCEAN INDIEN PURE CANNE ORIGINE , LE BLONVILLIERS , COEUR DE CANNE , LE PETIT BEGHIN , (Marque figurative) , ABEILLE , NUTRISUCRE


TEREOS FRANCE, Union de coopératives agricoles - 11 RUE PASTEUR - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France - SIREN 533247979


TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique - 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Inscription le 16 mars 2017 - Retrait partiel n°696352 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-03-16

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Edulcorants de synthèse ; édulcorants artificiels ; édulcorants à faible teneur en calorie (artificiels, chimiques) ; édulcorants de synthèse, artificiels et à faible teneur en calories (artificiels, chimiques) contenant de l'aspartame ou des extraits de stévia ; édulcorants de synthèse et artificiels contenant des extraits de plante ;

Sucre ; édulcorants naturels ; succédanés du sucre ; sucre, édulcorants naturels, succédanés du sucre contenant de l'aspartame ou des extraits de stévia ; édulcorants naturels contenant des extraits de plante, sucre contenant des fibres.