Petit Sucre

TEREOS FRANCE, Union de coopératives agricoles

Présentation de la marque Petit Sucre

Déposée le 21 novembre 2016 par la société TEREOS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Petit Sucre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la société TEREOS FRANCE domicilié(e) 11, RUE PASTEUR - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 247 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque Petit Sucre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316046.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit Sucre arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.

TEREOS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BEGHIN SAY , Béghin Say , BÉGHIN SAY , OCEAN INDIEN PURE CANNE ORIGINE , LE BLONVILLIERS , COEUR DE CANNE , LE PETIT BEGHIN , (Marque figurative) , ABEILLE , NUTRISUCRE