Marque renouvelée - Marque en vigueur

NUTRISUCRE
TEREOS FRANCE, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
3409736
Date de dépôt :
13/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/02/2026
NUTRISUCRE de TEREOS FRANCE

Présentation de la marque NUTRISUCRE

Déposée le 13 février 2006 par la société TEREOS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « NUTRISUCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-12 du 24 mars 2006.

Le déposant est la société TEREOS FRANCE domicilié(e) 11, RUE PASTEUR - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 247 979 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher et Associés, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque NUTRISUCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3409736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NUTRISUCRE arrivera à expiration en date du 13 février 2026.

TEREOS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BEGHIN SAY , Béghin Say , BÉGHIN SAY , OCEAN INDIEN PURE CANNE ORIGINE , LE BLONVILLIERS , COEUR DE CANNE , LE PETIT BEGHIN , (Marque figurative) , ABEILLE , SERELINE


TEREOS FRANCE, Union de coopératives agricoles - 11, RUE PASTEUR - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France - SIREN 533247979


TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher et Associés, Mme MALLO Dominique - 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Inscription le 2 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625390 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2016 n°2608486 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-28

Sucres.