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Marques déposées par la société TEREOS FRANCE
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LA PERRUCHE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PERRUCHE
TEREOS FRANCE, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
4110381
Date de dépôt :
05/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2024
LA PERRUCHE de TEREOS FRANCE

Présentation de la marque LA PERRUCHE

Déposée par voie électronique le 5 août 2014 par la société TEREOS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PERRUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la société TEREOS FRANCE domicilié(e) 11 rue Pasteur - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 247 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA PERRUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110381.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PERRUCHE arrivera à expiration en date du 5 août 2024.

TEREOS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BEGHIN SAY , Béghin Say , BÉGHIN SAY , OCEAN INDIEN PURE CANNE ORIGINE , LE BLONVILLIERS , COEUR DE CANNE , LE PETIT BEGHIN , (Marque figurative) , ABEILLE , NUTRISUCRE


TEREOS FRANCE, Union de Coopératives Agricoles - 11 rue Pasteur - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France - SIREN 533247979


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Edulcorants artificiels (produits chimiques) et substituts de synthèse du sucre ;

Sucre à usage médical ou pharmaceutique, édulcorant et substituts de synthèse du sucre à usage médical ou pharmaceutique ; Produits sucrants à usage pharmaceutique ou médical, notamment en morceaux ou en poudre à base de sucre ou d'édulcorant ou avec adjonction d'édulcorants ;

Sucres. Sucre raffiné, sucre cristallisé, sucre inverti, sucre en morceaux, sucre fondant, sucre en poudre, sucre glace, sucre de canne à sucre (blanc et roux), cassonade, sucre candi, sucre pour confiture et pâtisserie, produits sucrants à usage alimentaire, sirop de mélasse, édulcorants naturels.