Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ANTILLAISE
TEREOS FRANCE, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
1398236
Date de dépôt :
12/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2027
L\'ANTILLAISE de TEREOS FRANCE

Présentation de la marque L'ANTILLAISE

Déposée le 12 mars 1987 par la société TEREOS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ANTILLAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TEREOS FRANCE domicilié(e) 11 Rue Pasteur - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 247 979 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 69 AVENUE Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque L'ANTILLAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L'ANTILLAISE arrivera à expiration en date du 12 mars 2027.

TEREOS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BEGHIN SAY , Béghin Say , BÉGHIN SAY , OCEAN INDIEN PURE CANNE ORIGINE , LE BLONVILLIERS , COEUR DE CANNE , LE PETIT BEGHIN , (Marque figurative) , ABEILLE , NUTRISUCRE


TEREOS FRANCE, Union de Coopératives Agricoles - 11 Rue Pasteur - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France - SIREN 533247979


TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique - 69 AVENUE Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2079072 - Publication au BOPI 1996-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Inscription le 2 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150996 - Publication au BOPI 1992-11-02

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2007 n°2330842 - Publication au BOPI 2007-01-08

Inscription le 13 avril 2005 - Changement de dénomination n°410846 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 22 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344994 - Publication au BOPI 2002-04-22

Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410847 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 23 mai 2005 - Gage constitué n°412504 - Publication au BOPI 2005-05-23

Inscription le 5 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°452331 - Publication au BOPI 2007-01-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Inscription le 23 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532635 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-23

Inscription le 2 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625390 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Renouvellement sans limitation le 23 février 2017 n°2641403 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-02-23

Sucre.