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Marques déposées par la société TEREOS FRANCE
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COEUR DE CANNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COEUR DE CANNE
TEREOS FRANCE, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
97667919
Date de dépôt :
11/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2027

Présentation de la marque COEUR DE CANNE

Déposée le 11 mars 1997 par la société TEREOS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COEUR DE CANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la société TEREOS FRANCE domicilié(e) 11 Rue Pasteur - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 247 979 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 69 AVENUE Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque COEUR DE CANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COEUR DE CANNE arrivera à expiration en date du 11 mars 2027.

TEREOS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BEGHIN SAY , Béghin Say , BÉGHIN SAY , OCEAN INDIEN PURE CANNE ORIGINE , LE BLONVILLIERS , LE PETIT BEGHIN , (Marque figurative) , ABEILLE , NUTRISUCRE , SERELINE


TEREOS FRANCE, Union de Coopératives Agricoles - 11 Rue Pasteur - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France - SIREN 533247979


TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique - 69 AVENUE Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20

Inscription le 29 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°282198 - Publication au BOPI 1999-07-29

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2007 n°2331753 - Publication au BOPI 2007-01-17

Inscription le 21 avril 2005 - Changement de dénomination n°411262 - Publication au BOPI 2005-04-21

Inscription le 25 mai 2005 - Gage constitué n°412632 - Publication au BOPI 2005-05-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Inscription le 20 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691301 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-20

Renouvellement sans limitation le 15 février 2017 n°2640593 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-15

Sucre; sucre de canne