Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société TEREOS FRANCE
/
BIO CANNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIO CANNE
TEREOS FRANCE, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
97667920
Date de dépôt :
11/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2027

Présentation de la marque BIO CANNE

Déposée le 11 mars 1997 par la société TEREOS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO CANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la société TEREOS FRANCE domicilié(e) 11 Rue Pasteur - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 247 979 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 69 AVENUE Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque BIO CANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIO CANNE arrivera à expiration en date du 11 mars 2027.

TEREOS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BEGHIN SAY , Béghin Say , BÉGHIN SAY , OCEAN INDIEN PURE CANNE ORIGINE , LE BLONVILLIERS , COEUR DE CANNE , LE PETIT BEGHIN , (Marque figurative) , ABEILLE , NUTRISUCRE


TEREOS FRANCE, Union de Coopératives Agricoles - 11 Rue Pasteur - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France - SIREN 533247979


TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique - 69 AVENUE Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20

Inscription le 29 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°282198 - Publication au BOPI 1999-07-29

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2007 n°2331755 - Publication au BOPI 2007-01-17

Inscription le 21 avril 2005 - Changement de dénomination n°411262 - Publication au BOPI 2005-04-21

Inscription le 25 mai 2005 - Gage constitué n°412632 - Publication au BOPI 2005-05-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Inscription le 20 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691301 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-20

Renouvellement sans limitation le 9 février 2017 n°2640095 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-09

Sucre, sucre de canne, tous ces produits étant élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique