Déposée le 22 juillet 2004 par la société TEREOS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Béghin Say » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est la société TEREOS FRANCE domicilié(e) 11 rue Pasteur - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 247 979 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque Béghin Say a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEREOS FRANCE, Union de Coopératives Agricoles - 11 rue Pasteur - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France - SIREN 533247979
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25
Inscription le 27 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411587 - Publication au BOPI 2005-04-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52
Inscription le 23 mai 2005 - Gage constitué n°412504 - Publication au BOPI 2005-05-23
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Inscription le 2 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625390 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2014 n°2562696 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-08
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2014 n°2565167 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-07-23
Edulcorants de synthèse. Sucres à usage médical ; sucre de lait (lactose). Sucres ; édulcorants naturels.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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