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Marques déposées par la société TEREOS FRANCE
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ACTISTAR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACTISTAR
TEREOS FRANCE, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
3057370
Date de dépôt :
09/10/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2030

Présentation de la marque ACTISTAR

Déposée le 9 octobre 2000 par la société TEREOS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTISTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la société TEREOS FRANCE domicilié(e) 11 RUE PASTEUR, 02390 ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 247 979 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 83 Boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France.

La marque ACTISTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACTISTAR arrivera à expiration en date du 9 octobre 2030.

TEREOS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BEGHIN SAY , Béghin Say , BÉGHIN SAY , OCEAN INDIEN PURE CANNE ORIGINE , LE BLONVILLIERS , COEUR DE CANNE , LE PETIT BEGHIN , (Marque figurative) , ABEILLE , NUTRISUCRE


TEREOS FRANCE, Union de coopératives agricoles - 11 RUE PASTEUR, 02390 ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France - SIREN 533247979


HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique - 83 Boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France


Inscription le 22 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344994 - Publication au BOPI 2002-04-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Inscription le 23 mai 2005 - Gage constitué n°412504 - Publication au BOPI 2005-05-23

Inscription le 13 avril 2005 - Changement de dénomination n°410846 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410847 - Publication au BOPI 2005-04-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Renouvellement sans limitation le 11 février 2011 n°2462905 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-11

Inscription le 2 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625390 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Renouvellement sans limitation le 13 août 2020 n°2756877 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-13

Produits diététiques, compléments alimentaires pour enfants et malades à base d'amidon. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits alimentaires à base d'amidon, de tapioca ou de farine de tapioca, compléments alimentaires à base d'amidon, de tapioca ou de farine de tapioca, plats préparés et cuisinés à base d'amidon, de tapioca ou de farine de tapioca.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.