Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACTILIGNE
TEREOS FRANCE, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
3432311
Date de dépôt :
01/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/06/2026
ACTILIGNE de TEREOS FRANCE

Présentation de la marque ACTILIGNE

Déposée le 1 juin 2006 par la société TEREOS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ACTILIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-27 du 7 juillet 2006.

Le déposant est la société TEREOS FRANCE domicilié(e) 11, rue Pasteur - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 247 979 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 69 AVENUE Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque ACTILIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3432311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTILIGNE arrivera à expiration en date du 1 juin 2026.

TEREOS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BEGHIN SAY , Béghin Say , BÉGHIN SAY , OCEAN INDIEN PURE CANNE ORIGINE , LE BLONVILLIERS , COEUR DE CANNE , LE PETIT BEGHIN , (Marque figurative) , ABEILLE , NUTRISUCRE


TEREOS FRANCE, Union de coopératives agricoles - 11, rue Pasteur - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France - SIREN 533247979


TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique - 69 AVENUE Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Inscription le 2 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625390 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2016 n°2615710 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-14

Sucres, sucres enrichis en fibres.