Déposée le 4 octobre 1988 par la société TEREOS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACTILIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société TEREOS FRANCE domicilié(e) 11 RUE PASTEUR - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 247 979 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 83 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ACTILIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25
Renouvellement sans limitation le 1 août 2008 n°2381119 - Publication au BOPI 2008-08-01
Renouvellement sans limitation n°2120092 - Publication au BOPI 1998-32
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12
Inscription le 13 avril 2005 - Changement de dénomination n°410846 - Publication au BOPI 2005-04-13
Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410847 - Publication au BOPI 2005-04-13
Inscription le 23 mai 2005 - Gage constitué n°412504 - Publication au BOPI 2005-05-23
Inscription le 22 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344994 - Publication au BOPI 2002-04-22
Inscription le 2 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625390 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2018 n°2685316 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-21
Oligo-saccharides; substances diététiques à usage médical, édulcorant.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ACTILIGHT"