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Marques déposées par la société TEREOS FRANCE
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ACTIDAY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACTIDAY
TEREOS FRANCE, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
95603958
Date de dépôt :
27/12/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2025

Présentation de la marque ACTIDAY

Déposée le 27 décembre 1995 par la société TEREOS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTIDAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la société TEREOS FRANCE domicilié(e) 11 rue Pasteur - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 247 979 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ACTIDAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACTIDAY arrivera à expiration en date du 27 décembre 2025.

TEREOS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BEGHIN SAY , Béghin Say , BÉGHIN SAY , OCEAN INDIEN PURE CANNE ORIGINE , LE BLONVILLIERS , COEUR DE CANNE , LE PETIT BEGHIN , (Marque figurative) , ABEILLE , NUTRISUCRE


TEREOS FRANCE, Union de Coopératives Agricoles - 11 rue Pasteur - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France - SIREN 533247979


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Inscription le 22 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344994 - Publication au BOPI 2002-04-22

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2005 n°2298633 - Publication au BOPI 2005-10-07

Inscription le 13 avril 2005 - Changement de dénomination n°410846 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410847 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 23 mai 2005 - Gage constitué n°412504 - Publication au BOPI 2005-05-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Inscription le 2 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625390 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2015 n°2599224 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-08

Edulcorants naturels, stimulant et régénérant le transit intestinal.Sucres, fibres alimentaires stimulant et régénérant le transit intestinal

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.