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Marques déposées par la société TEREOS FRANCE
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A VOS GATEAUX!
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A VOS GATEAUX!
TEREOS FRANCE, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
4350020
Date de dépôt :
29/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2027
A VOS GATEAUX! de TEREOS FRANCE

Présentation de la marque A VOS GATEAUX!

Déposée par voie électronique le 29 mars 2017 par la société TEREOS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A VOS GATEAUX! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la société TEREOS FRANCE domicilié(e) 11, RUE PASTEUR - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 247 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING, Mme. Dominique MALLO domicilié(e) 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque A VOS GATEAUX! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A VOS GATEAUX! arrivera à expiration en date du 29 mars 2027.

TEREOS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BEGHIN SAY , Béghin Say , BÉGHIN SAY , OCEAN INDIEN PURE CANNE ORIGINE , LE BLONVILLIERS , COEUR DE CANNE , LE PETIT BEGHIN , (Marque figurative) , ABEILLE , NUTRISUCRE


TEREOS FRANCE, Union de coopératives agricoles - 11, RUE PASTEUR - 02390 - ORIGNY-SAINTE-BENOITE - France - SIREN 533247979


TAYLOR WESSING, Mme. Dominique MALLO - 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Services de promotion des ventes ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion des produits et services de tiers par la distribution de matériel publicitaire par différents moyens ; services de promotion de ventes sur le lieu d'achat ou de vente, pour des tiers ; promotion et réalisation de salons commerciaux ; services de publicité, marketing et promotion ; promotion des produits et services de tiers par l'intermédiaire de programmes de cartes et de bons de réduction ; gestion de programmes de fidélisation et d'incitation ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de jeux et concours ; préparation et animation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et animation d'activités culturelles et récréatives.