Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEREO ETUDE ET DEPOLLUTION
TEREO, SARL

Numéro de dépôt :
4034979
Date de dépôt :
25/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/09/2023
TEREO ETUDE ET DEPOLLUTION de TEREO

Présentation de la marque TEREO ETUDE ET DEPOLLUTION

Déposée le 25 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEREO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TEREO ETUDE ET DEPOLLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEREO domicilié(e) 11 Impasse Brunereau - 33150 - CENON - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 053 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEREO, M. CHAPUIS Renaud domicilié(e) 11 Impasse Brunereau - 33150 - CENON - France.

La marque TEREO ETUDE ET DEPOLLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034979.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEREO ETUDE ET DEPOLLUTION est expirée depuis le 25 septembre 2023.


TEREO, SARL - 11 Impasse Brunereau - 33150 - CENON - France - SIREN 445053259


TEREO, M. CHAPUIS Renaud - 11 Impasse Brunereau - 33150 - CENON - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; étude de projets techniques.