Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERGANE
TEREL, (Société Anonyme), 4, rue de Mademoiselle, 78000 VERSAILLES.

Numéro de dépôt :
1293415
Date de dépôt :
21/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1994

Présentation de la marque TERGANE

Déposée le 21 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) TEREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERGANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEREL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER. - France.

La marque TERGANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TEREL a également déposé les autres marques suivantes : TEREL


TEREL, (Société Anonyme), 4, rue de Mademoiselle, 78000 VERSAILLES. - France


Cabinet PIERRE LOYER. - France


Inscription le 24 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67915 - Publication au BOPI 1992-09-24

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.