Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TERECOVAL société
/
TERECOVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERECOVAL
TERECOVAL société

Numéro de dépôt :
3508495
Date de dépôt :
20/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2017
TERECOVAL de TERECOVAL société

Présentation de la marque TERECOVAL

Déposée le 20 juin 2007 par TERECOVAL société auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERECOVAL »

Le déposant est TERECOVAL société domicilié(e) ZI les ATTIGNOURS, BP 1,73130 LA CHAMBRE - 73130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERECOVAL domicilié(e) ZI les ATTIGNOURS, BP 1,73130 LA CHAMBRE - 73130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERECOVAL est expirée depuis le 20 juin 2017.


TERECOVAL société - ZI les ATTIGNOURS, BP 1,73130 LA CHAMBRE - 73130 - France


TERECOVAL - ZI les ATTIGNOURS, BP 1,73130 LA CHAMBRE - 73130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).