Déposée le 3 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRANQUILLE PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-28 du 16 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERDIS domicilié(e) ZONE NEPTUNE 2 RUE HENRI CLAUDEL - 50000 - SAINT-LO - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 236 879 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TERDIS domicilié(e) Rue Henri CLAUDEL Zone Neptune II - 50000 - SAINT LO - France.
La marque TRANQUILLE PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL TERDIS, sarl - ZONE NEPTUNE 2 RUE HENRI CLAUDEL - 50000 - SAINT-LO - France - SIREN 438236879
SARL TERDIS - Rue Henri CLAUDEL Zone Neptune II - 50000 - SAINT LO - France
Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Bacs à litière, pelles à litières, litières pour animaux, oiseaux, poissons, os de seiches, os pour chiens, produits de litière pour animaux.
Brosses, peignes, récipients pour animaux et eau pour animaux familiers, cages pour animaux et leurs parties constitutives. Semences et graines (à l'exclusion de celle à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine, animaux, oiseaux et poissons vivants, fruits et légumes frais.
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