tranquille LITIERE longue durée à fort pouvoir ABSORBANT NET 2,8 l. proprement efficace
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
tranquille LITIERE longue durée à fort pouvoir ABSORBANT NET 2,8 l. proprement efficace
TERDIS, SARL
Numéro de dépôt :
3195126
Date de dépôt :
15/11/2002
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
15/11/2022
Présentation de la marque tranquille LITIERE longue durée à fort pouvoir ABSORBANT NET 2,8 l. proprement efficace
Déposée le 15 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES),
la marque française « tranquille LITIERE longue durée à fort pouvoir ABSORBANT NET 2,8 l. proprement efficace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERDIS domicilié(e) RUE HENRI CLAUDEL, ZONE NEPTUNE II - 50000 - SAINT LO - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 236 789 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MASSON BASTIEN, FIDAL domicilié(e) 1 Rue Claude BLOCH, BP 15093 - 14078 - CAEN cedex 05 - France.
La marque tranquille LITIERE longue durée à fort pouvoir ABSORBANT NET 2,8 l. proprement efficace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque tranquille LITIERE longue durée à fort pouvoir ABSORBANT NET 2,8 l. proprement efficace est expirée depuis le 15 novembre 2022.
TERDIS, SARL - RUE HENRI CLAUDEL, ZONE NEPTUNE II - 50000 - SAINT LO - France - SIREN 438236789
MASSON BASTIEN, FIDAL - 1 Rue Claude BLOCH, BP 15093 - 14078 - CAEN cedex 05 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2012 n°2498258 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-04-30
Inscription le 4 juin 2012 - Changement d'adresse n°576838 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-04
Bacs à litière, pelles à litière, litière pour animaux familiers, aliments pour animaux, oiseaux, poissons, os de seiches, os pour chiens, produits de litière pour animaux. Brosses, peignes, récipients pour aliments et eau pour animaux familiers, cages pour animaux et leurs parties constitutives. Semences et graines (à l'exclusion de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine) , animaux, oiseaux et poissons vivants, fruits et légumes frais.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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