Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRANQUILLE FORMULE + ASSAINISSANTE
TERDIS, SARL

Numéro de dépôt :
4301546
Date de dépôt :
22/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2026
TRANQUILLE FORMULE + ASSAINISSANTE de TERDIS

Présentation de la marque TRANQUILLE FORMULE + ASSAINISSANTE

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANQUILLE FORMULE + ASSAINISSANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERDIS domicilié(e) ZI NEPTUNE II, rue Henri Claudel - 50000 - SAINT-LO - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 236 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bastien Masson, FIDAL domicilié(e) 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - Caen Cedex 05 - France.

La marque TRANQUILLE FORMULE + ASSAINISSANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANQUILLE FORMULE + ASSAINISSANTE arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.

TERDIS a également déposé les autres marques suivantes : KRIT KROT , ROUGE PASSION , ROUGE DELICE , tranquille LITIERE longue durée à fort pouvoir ABSORBANT NET 2,8 l. proprement efficace , TRANQUILLE PRO , cristale , TRANQUILLE , Hebdo santé , OFFRANDES GOURMANDES , Les délices d'Amandine


TERDIS, SARL - ZI NEPTUNE II, rue Henri Claudel - 50000 - SAINT-LO - France - SIREN 438236879


M. Bastien Masson, FIDAL - 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - Caen Cedex 05 - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Nettoyants pour caisses à litière ; produits de nettoyage désodorisants pour bacs à litière ; produits désodorisants pour nettoyer les bacs à litière ;

Bacs à litière ; bacs à litière pour chats ; caisses à litière pour chats ; filtres de caisses à litières pour chats ;

Litières pour animaux ; litières pour chats ; cellulose pour litières d'animaux ; chanvre en vrac pour litières d'animaux ; copeaux de bois pour litières d'animaux ; produits pour litières d'animaux ; sable aromatique pour animaux de compagnie [litière] ; paille hachée pour litières d'animaux ; papier pour litières d'animaux ; produits pour litières d'animaux.