Déposée le 25 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « TRANQUILLE CRISTALLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-51 du 18 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERDIS domicilié(e) ZONE NEPTUNE II, RUE HENRI CLAUDEL - 50000 - SAINT LO - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 236 879 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. MASSON BASTIEN domicilié(e) 1 RUE CLAUDE BLOCH, CS 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.
La marque TRANQUILLE CRISTALLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERDIS, SAS - ZONE NEPTUNE II, RUE HENRI CLAUDEL - 50000 - SAINT LO - France - SIREN 438236879
FIDAL, M. MASSON BASTIEN - 1 RUE CLAUDE BLOCH, CS 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France
Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Bacs à litière pour animaux ; bacs à litière pour chats ; caisses à litière pour chats ; filtres de caisses à litières pour chats ; mangeoires pour animaux ; peignes pour animaux ; distributeurs d'aliments pour animaux déclenchés par l'animal ; boîtes à friandises pour animaux de compagnie ; brosses électriques pour animaux de compagnie ; cages pour animaux de compagnie ; pelles pour excréments d'animaux de compagnie ; pelles à litières ; soies d'animaux [brosserie et pinceaux] ; ecuelles à nourriture et boisson pour animaux de compagnie ; récipients ménagers pour la conservation d'aliments pour animaux de compagnie.
Litières pour animaux ; litières pour chats ; produits pour litières d'animaux ; cellulose pour litières d'animaux ; sable aromatique pour animaux de compagnie [litière] ; copeaux de bois pour litières d'animaux ; chanvre en vrac pour litières d'animaux ; paille hachée pour litières d'animaux ; papier pour litières d'animaux ; produits pour litières d'animaux.
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