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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERDIS
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TRANQUILLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRANQUILLE
TERDIS, SAS

Numéro de dépôt :
3630583
Date de dépôt :
16/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2029
TRANQUILLE de TERDIS

Présentation de la marque TRANQUILLE

Déposée le 16 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANQUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-13 du 27 mars 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERDIS domicilié(e) Rue Henri Claudel, Zone Neptune II - 50000 - SAINT-LO - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 236 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Direction Régionale Normandie, M. Masson Bastien domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France.

La marque TRANQUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3630583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANQUILLE arrivera à expiration en date du 16 février 2029.

TERDIS a également déposé les autres marques suivantes : KRIT KROT , ROUGE PASSION , ROUGE DELICE , tranquille LITIERE longue durée à fort pouvoir ABSORBANT NET 2,8 l. proprement efficace , TRANQUILLE PRO , cristale , TRANQUILLE FORMULE + ASSAINISSANTE , Hebdo santé , OFFRANDES GOURMANDES , Les délices d'Amandine


TERDIS, SAS - Rue Henri Claudel, Zone Neptune II - 50000 - SAINT-LO - France - SIREN 438236879


FIDAL, Direction Régionale Normandie, M. Masson Bastien - 1 Rue Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2018 n°2697227 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-10-30

Ustensiles et récipients pour bacs à litière ; bacs à litière ; pelles à litière.

Litière pour animaux familiers ; produits de litière pour animaux ; produits pour litières.