Déposée le 6 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE COUTANCES),
la marque française « ROUGE DELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERDIS domicilié(e) 3, Chemin des Vignettes,50680 MOON SUR ELLE - 50680 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. TERDIS domicilié(e) 3, Chemin des Vignettes,50680 MOON SUR ELLE - 50680 - France.
La marque ROUGE DELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.R.L. TERDIS - 3, Chemin des Vignettes,50680 MOON SUR ELLE - 50680 - France
S.A.R.L. TERDIS - 3, Chemin des Vignettes,50680 MOON SUR ELLE - 50680 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Tisanes. Fruits et légumes séchés et cuits. Café, thé, cacao, préparations faites de céréales, condiments et épices. Produits horticoles et agricoles (ni préparés, ni transformés), graines semences, plantes, et fleurs naturelles. Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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