Marque enregistrée - Marque en vigueur

la LITIÈRE DE France DE tranquille
TERDIS, SARL

Numéro de dépôt :
4357707
Date de dépôt :
27/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/04/2027
la LITIÈRE DE France DE tranquille de TERDIS

Présentation de la marque la LITIÈRE DE France DE tranquille

Déposée le 27 avril 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « la LITIÈRE DE France DE tranquille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERDIS domicilié(e) Z.I NEPTUNE II, rue Henri Claudel - 50000 - SAINT-LO - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 236 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Masson Bastien, FIDAL domicilié(e) 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France.

La marque la LITIÈRE DE France DE tranquille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la LITIÈRE DE France DE tranquille arrivera à expiration en date du 27 avril 2027.

TERDIS a également déposé les autres marques suivantes : KRIT KROT , ROUGE PASSION , ROUGE DELICE , tranquille LITIERE longue durée à fort pouvoir ABSORBANT NET 2,8 l. proprement efficace , TRANQUILLE PRO , cristale , TRANQUILLE FORMULE + ASSAINISSANTE , TRANQUILLE , Hebdo santé , OFFRANDES GOURMANDES


TERDIS, SARL - Z.I NEPTUNE II, rue Henri Claudel - 50000 - SAINT-LO - France - SIREN 438236879


M. Masson Bastien, FIDAL - 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Nettoyants pour caisses à litière ; produits de nettoyage désodorisants pour bacs à litière ; produits désodorisants pour nettoyer les bacs à litière ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.

Bacs à litière ; bacs à litière pour chats ; caisses à litière pour chats ; filtres de caisses à litières pour chats ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.

Litières pour animaux ; litières pour chats ; cellulose pour litières d'animaux ; chanvre en vrac pour litières d'animaux ; copeaux de bois pour litières d'animaux ; produits pour litières d'animaux ; sable aromatique pour animaux de compagnie [litière] ; paille hachée pour litières d'animaux ; papier pour litières d'animaux ; produits pour litières d'animaux ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.