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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERDIS
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FLEUR DE LITIERE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FLEUR DE LITIERE
TERDIS, SAS

Numéro de dépôt :
4228554
Date de dépôt :
25/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/11/2025
FLEUR DE LITIERE de TERDIS

Présentation de la marque FLEUR DE LITIERE

Déposée le 25 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FLEUR DE LITIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERDIS domicilié(e) ZONE NEPTUNE II, RUE HENRI CLAUDEL - 50000 - SAINT LO - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 236 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. MASSON BASTIEN domicilié(e) 1 RUE CLAUDE BLOCH, CS 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.

La marque FLEUR DE LITIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE LITIERE arrivera à expiration en date du 25 novembre 2025.

TERDIS a également déposé les autres marques suivantes : KRIT KROT , ROUGE PASSION , ROUGE DELICE , tranquille LITIERE longue durée à fort pouvoir ABSORBANT NET 2,8 l. proprement efficace , TRANQUILLE PRO , cristale , TRANQUILLE FORMULE + ASSAINISSANTE , TRANQUILLE , Hebdo santé , OFFRANDES GOURMANDES


TERDIS, SAS - ZONE NEPTUNE II, RUE HENRI CLAUDEL - 50000 - SAINT LO - France - SIREN 438236879


FIDAL, M. MASSON BASTIEN - 1 RUE CLAUDE BLOCH, CS 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Bacs à litière pour animaux ; bacs à litière pour chats ; caisses à litière pour chats ; filtres de caisses à litières pour chats ; mangeoires pour animaux ; peignes pour animaux ; distributeurs d'aliments pour animaux déclenchés par l'animal ; boîtes à friandises pour animaux de compagnie ; brosses électriques pour animaux de compagnie ; cages pour animaux de compagnie ; pelles pour excréments d'animaux de compagnie ; pelles à litières ; soies d'animaux [brosserie et pinceaux] ; ecuelles à nourriture et boisson pour animaux de compagnie ; récipients ménagers pour la conservation d'aliments pour animaux de compagnie.

Litières pour animaux ; litières pour chats ; produits pour litières d'animaux ; cellulose pour litières d'animaux ; sable aromatique pour animaux de compagnie [litière] ; copeaux de bois pour litières d'animaux ; chanvre en vrac pour litières d'animaux ; paille hachée pour litières d'animaux ; papier pour litières d'animaux ; produits pour litières d'animaux.