Marque enregistrée - Marque en non vigueur

fine fleur proprement efficace Litière longue durée à fort pouvoir absorbant
S.A.R.L. TERDIS

Numéro de dépôt :
3195127
Date de dépôt :
15/11/2002
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
15/11/2012
fine fleur proprement efficace Litière longue durée à fort pouvoir absorbant de TERDIS

Présentation de la marque fine fleur proprement efficace Litière longue durée à fort pouvoir absorbant

Déposée le 15 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « fine fleur proprement efficace Litière longue durée à fort pouvoir absorbant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERDIS domicilié(e) 3, Chemin des Vignettes,50680 MOON SUR ELLE - 50680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 236 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. TERDIS domicilié(e) 3, Chemin des Vignettes,50680 MOON SUR ELLE - 50680 - France.

La marque fine fleur proprement efficace Litière longue durée à fort pouvoir absorbant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fine fleur proprement efficace Litière longue durée à fort pouvoir absorbant est expirée depuis le 15 novembre 2012.

TERDIS a également déposé les autres marques suivantes : KRIT KROT , ROUGE PASSION , ROUGE DELICE , tranquille LITIERE longue durée à fort pouvoir ABSORBANT NET 2,8 l. proprement efficace , TRANQUILLE PRO , cristale , TRANQUILLE FORMULE + ASSAINISSANTE , TRANQUILLE , Hebdo santé , OFFRANDES GOURMANDES


S.A.R.L. TERDIS - 3, Chemin des Vignettes,50680 MOON SUR ELLE - 50680 - France - SIREN 438236879


S.A.R.L. TERDIS - 3, Chemin des Vignettes,50680 MOON SUR ELLE - 50680 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Inscription le 7 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°501544 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07

Bacs à litière, pelles à litière, litière pour animaux familiers, aliments pour animaux, oiseaux, poissons, os de seiches, os pour chiens, produits de litière pour animaux. Brosses, peignes, récipients pour aliments et eau pour animaux familiers, cages pour animaux et leurs parties constitutives. Semences et graines (à l'exclusion de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine) , animaux, oiseaux et poissons vivants, fruits et légumes frais.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.