Déposée le 30 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « cristale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-23 du 8 juin 2007.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERDIS domicilié(e) 2 Rue Henri Claudel, Zone Neptune - 50000 - SAINT LO - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 236 879 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Masson Bastien, FIDAL domicilié(e) 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France.
La marque cristale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3498594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERDIS, SARL - 2 Rue Henri Claudel, Zone Neptune - 50000 - SAINT LO - France - SIREN 438236879
M. Masson Bastien, FIDAL - 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41
Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2017 n°2643163 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-10
Bacs à litière, pelles à litières, litières pour animaux, oiseaux, poissons, os de seiches, os pour chiens, produits de litière pour animaux.
Brosses, peignes, récipients pour animaux et eau pour animaux familiers, cages pour animaux et leurs parties constitutives. Semences et graines (à l'exclusion de celle à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine, animaux, oiseaux et poissons vivants, fruits et légumes frais.
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