TERRES CUITES DE L'AA

TERCA BRIQUES S.A.S

Présentation de la marque TERRES CUITES DE L'AA

Déposée le 18 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERCA BRIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES CUITES DE L'AA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERCA BRIQUES domicilié(e) Parc d'Activités du Moulin de Massy, 21 rue du Saule Trapu, BP 215, 91882 MASSY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERCA BRIQUES S.A.S - France.

La marque TERRES CUITES DE L'AA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES CUITES DE L'AA est expirée depuis le 18 novembre 2008.

TERCA BRIQUES a également déposé les autres marques suivantes : BRIQUE ECUREUIL , FLORALKIT , TOUBRIC , FLEUR DE PAILLE-W , FACADEBRIC , BRIC-A-BRIC , BIBLIOBRIC , FLORAKIT , BARDAGEBRIC , BRIQUE PANTHERE