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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERCA BRIQUES
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FLEUR DE PAILLE-W
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE PAILLE-W
TERCA BRIQUES S.A.S.

Numéro de dépôt :
99797706
Date de dépôt :
11/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2009

Présentation de la marque FLEUR DE PAILLE-W

Déposée le 11 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERCA BRIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR DE PAILLE-W » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERCA BRIQUES domicilié(e) Parc d'Activités du Moulin de Massy, 21 rue du Saule Trapu, BP 215, 91882 MASSY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERCA BRIQUES S.A.S. - France.

La marque FLEUR DE PAILLE-W a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE PAILLE-W est expirée depuis le 11 juin 2009.

TERCA BRIQUES a également déposé les autres marques suivantes : BRIQUE ECUREUIL , FLORALKIT , TOUBRIC , FACADEBRIC , BRIC-A-BRIC , TERRES CUITES DE L'AA , BIBLIOBRIC , FLORAKIT , BARDAGEBRIC , BRIQUE PANTHERE


TERCA BRIQUES S.A.S. - Parc d'Activités du Moulin de Massy, 21 rue du Saule Trapu, BP 215, 91882 MASSY CEDEX - France


TERCA BRIQUES S.A.S. - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Inscription le 18 mai 2004 - Changement de dénomination n°392764 - Publication au BOPI 2004-05-18

Inscription le 7 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466340 - Publication au BOPI 2008-01-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Matériaux de construction non métalliques.