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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERCA BRIQUES
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FACADEBRIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACADEBRIC
TERCA BRIQUES S.A.S

Numéro de dépôt :
3131939
Date de dépôt :
14/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2011
FACADEBRIC de TERCA BRIQUES

Présentation de la marque FACADEBRIC

Déposée le 14 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERCA BRIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACADEBRIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERCA BRIQUES domicilié(e) Parc d'Activités du Moulin de Massy, 21 rue du Saule Trapu, BP 215, 91882 MASSY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 304 359 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERCA BRIQUES S.A.S - France.

La marque FACADEBRIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACADEBRIC est expirée depuis le 14 novembre 2011.

TERCA BRIQUES a également déposé les autres marques suivantes : BRIQUE ECUREUIL , FLORALKIT , TOUBRIC , FLEUR DE PAILLE-W , BRIC-A-BRIC , TERRES CUITES DE L'AA , BIBLIOBRIC , FLORAKIT , BARDAGEBRIC , BRIQUE PANTHERE


TERCA BRIQUES S.A.S - Parc d'Activités du Moulin de Massy, 21 rue du Saule Trapu, BP 215, 91882 MASSY CEDEX - France - SIREN 342304359


TERCA BRIQUES S.A.S - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Inscription le 18 mai 2004 - Changement de dénomination n°392764 - Publication au BOPI 2004-05-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49

Inscription le 7 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466340 - Publication au BOPI 2008-01-07

Inscription le 29 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°484315 - Publication au BOPI 2008-07-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Inscription le 18 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°556142 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-07-18

Matériaux de construction non métalliques.