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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Terca Briques
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BRIQUE ECUREUIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIQUE ECUREUIL
Terca Briques S.A.S

Numéro de dépôt :
3140431
Date de dépôt :
03/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2012
BRIQUE ECUREUIL de Terca Briques

Présentation de la marque BRIQUE ECUREUIL

Déposée le 3 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Terca Briques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRIQUE ECUREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Terca Briques domicilié(e) Parc d'Activités du Moulin de Massy 21 rue du Saule Trapu, BP 215, 91882 MASSY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 304 359 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERCA BRIQUES S.A.S - France.

La marque BRIQUE ECUREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIQUE ECUREUIL est expirée depuis le 3 janvier 2012.

Terca Briques a également déposé les autres marques suivantes : FLORALKIT , TOUBRIC , FLEUR DE PAILLE-W , FACADEBRIC , BRIC-A-BRIC , TERRES CUITES DE L'AA , BIBLIOBRIC , FLORAKIT , BARDAGEBRIC , BRIQUE PANTHERE


Terca Briques S.A.S - Parc d'Activités du Moulin de Massy 21 rue du Saule Trapu, BP 215, 91882 MASSY CEDEX - France - SIREN 342304359


TERCA BRIQUES S.A.S - France


Inscription le 18 mai 2004 - Changement de dénomination n°392764 - Publication au BOPI 2004-05-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Matériaux de construction non métalliques.