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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERCA BRIQUES
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BIOTOUBRIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOTOUBRIC
TERCA BRIQUES S.A.S.

Numéro de dépôt :
99800979
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2009

Présentation de la marque BIOTOUBRIC

Déposée le 30 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERCA BRIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOTOUBRIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERCA BRIQUES domicilié(e) Parc d'Activités du Moulin de Massy, 21 rue du Saule Trapu, BP 215, 91882 MASSY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERCA BRIQUES S.A.S. - France.

La marque BIOTOUBRIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTOUBRIC est expirée depuis le 30 juin 2009.

TERCA BRIQUES a également déposé les autres marques suivantes : BRIQUE ECUREUIL , FLORALKIT , TOUBRIC , FLEUR DE PAILLE-W , FACADEBRIC , BRIC-A-BRIC , TERRES CUITES DE L'AA , BIBLIOBRIC , FLORAKIT , BARDAGEBRIC


TERCA BRIQUES S.A.S. - Parc d'Activités du Moulin de Massy, 21 rue du Saule Trapu, BP 215, 91882 MASSY CEDEX - France


TERCA BRIQUES S.A.S. - France


Inscription le 18 mai 2004 - Changement de dénomination n°392764 - Publication au BOPI 2004-05-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Matériaux de construction non métalliques.