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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERBEKE PLUMA
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LES NUTONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES NUTONS
TERBEKE PLUMA, Société anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
1198478
Date de dépôt :
17/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2022

Présentation de la marque LES NUTONS

Déposée le 17 février 1982 par la Société Anonyme (SA) TERBEKE PLUMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES NUTONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERBEKE PLUMA domicilié(e) Antoon Van der Pluymstraat 1 - 2160 - WOMMELGEM - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & BONNETAT domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque LES NUTONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES NUTONS est expirée depuis le 17 février 2022.


TERBEKE PLUMA, Société anonyme de droit belge - Antoon Van der Pluymstraat 1 - 2160 - WOMMELGEM - Belgique


BLOCH & BONNETAT - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Renouvellement sans limitation n°2001601 - Publication au BOPI 2002-03

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2002 n°2214069 - Publication au BOPI 2002-01-25

Inscription le 15 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65037 - Publication au BOPI 1992-07-15

Inscription le 10 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460242 - Publication au BOPI 2007-09-10

Inscription le 15 septembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°67424 - Publication au BOPI 1992-09-15

Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252900 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 6 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269876 - Publication au BOPI 1999-01-06

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2011 n°2485559 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-30

Viande, notamment charcuterie cuite, spécialités farcies, salaisons, poissons, mollusques, crustacés;volaille, gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits; gelées, confitures, huiles et graisses comestibles conserves, pickles, oeufs, lait, boissons à base de lait et autres produits laitiers.