LES NUTONS
Présentation de la marque LES NUTONS
Déposée le 30 août 1990 par la société étrangère TerBeke-Pluma NV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES NUTONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES NUTONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613001.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES NUTONS est expirée depuis le 30 août 2020.
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2000 n°2169662 - Publication au BOPI 2000-04-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06
Inscription le 10 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460242 - Publication au BOPI 2007-09-10
Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252901 - Publication au BOPI 1998-04-07
Inscription le 6 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269876 - Publication au BOPI 1999-01-06
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2010 n°2446702 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-19