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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERAVIA
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TERALAIT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERALAIT
TERAVIA SA

Numéro de dépôt :
4405455
Date de dépôt :
17/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2027
TERALAIT de TERAVIA

Présentation de la marque TERALAIT

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2017 par la Société Anonyme (SA) TERAVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERALAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERAVIA domicilié(e) 3 rue de la Gare - 08260 - AUVILLERS LES FORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERAVIA, Monsieur EMMANUEL CHOMBART domicilié(e) 3 Rue de la Gare - 08260 - AUVILLERS LES FORGES - France.

La marque TERALAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERALAIT arrivera à expiration en date du 17 novembre 2027.

TERAVIA a également déposé les autres marques suivantes : PROGM , PRO MEGA , TERAFERTIL


TERAVIA SA - 3 rue de la Gare - 08260 - AUVILLERS LES FORGES - France


TERAVIA, Monsieur EMMANUEL CHOMBART - 3 Rue de la Gare - 08260 - AUVILLERS LES FORGES - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; aliments pour les animaux.