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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERAMAT
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TERAMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERAMAT
TERAMAT S.A.S.

Numéro de dépôt :
3187324
Date de dépôt :
07/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
07/10/2012
TERAMAT de TERAMAT

Présentation de la marque TERAMAT

Déposée le 7 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERAMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « TERAMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERAMAT domicilié(e) 8 rue Victor Hugo, BP 23,69450 ST CYR AU MONT D'OR - 69450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 485 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERAMAT S.A.S. domicilié(e) 8, rue Victor Hugo, B.P. 23,69450 St Cyr au Mont d'Or - 69450 - France.

La marque TERAMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERAMAT est expirée depuis le 7 octobre 2012.


TERAMAT S.A.S. - 8 rue Victor Hugo, BP 23,69450 ST CYR AU MONT D'OR - 69450 - France - SIREN 443485719


TERAMAT S.A.S. - 8, rue Victor Hugo, B.P. 23,69450 St Cyr au Mont d'Or - 69450 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

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