Déposée le 1 août 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERAFEED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « tera feed » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERAFEED domicilié(e) 283, rue Ampère, ZAC de la Noé Bachelon - 44430 - LE LOROUX-BOTTEREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 408 711 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque tera feed a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque tera feed est expirée depuis le 1 août 2022.
TERAFEED, Société par actions simplifiée - 283, rue Ampère, ZAC de la Noé Bachelon - 44430 - LE LOROUX-BOTTEREAU - France - SIREN 344408711
BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Inscription le 17 décembre 2002 - retrait partiel n°361562 - Publication au BOPI 2002-12-17
Inscription le 9 janvier 2003 - Changement de dénomination n°362824 - Publication au BOPI 2003-01-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Inscription le 21 septembre 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°532427 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-21
Renouvellement sans limitation le 6 août 2012 n°2506662 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-06
Produits chimiques destinés à conserver les aliments pour animaux, à l'exception des produits pour poissons et reptiles. Préparations chimiques et biologiques à usage vétérinaire, substances diététiques et compléments alimentaires pour animaux, à l'exception de ceux pour les poissons et les reptiles, préparations d'oligo-éléments pour la consommation animale à l'exception de celles pour les poissons et les reptiles. Aliments pour animaux, à l'exception des aliments pour poissons et reptiles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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