Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLAIRE des Alpes ERA
TERACTEM, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3720253
Date de dépôt :
10/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/03/2030
SOLAIRE des Alpes ERA de TERACTEM

Présentation de la marque SOLAIRE des Alpes ERA

Déposée le 10 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) TERACTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SOLAIRE des Alpes ERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-15 du 16 avril 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERACTEM domicilié(e) 105 avenue de Genève - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 920 064 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SOLAIRE des Alpes ERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3720253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLAIRE des Alpes ERA arrivera à expiration en date du 10 mars 2030.

TERACTEM a également déposé les autres marques suivantes : CHALEUR des Alpes ERA , CHALEUR DES ALPES , ERA ENERGIES RENOUVELABLES des Alpes , SOLAIRE DES ALPES , ENERGIES RENOUVELABLES DES ALPES


TERACTEM, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 105 avenue de Genève - 74000 - ANNECY - France - SIREN 325920064


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2019 n°2731517 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-26

Énergies électriques.

Modules et cellules photovoltaïques et autres installations de conversion d'énergies renouvelables à savoir : accumulateurs électriques, appareils de contrôle de chaleur, instruments de contrôle de chaudière, pompes auto régulatrices à combustible, convertisseurs électriques.

Appareils d'éclairage et de chauffage à base d'énergies renouvelables, pompes à chaleur.

Distribution d'énergies, notamment approvisionnement en énergie électrique, en chaleur, pour le chauffage ainsi qu'en eau et en gaz.

Production d'énergies, production d'électricité.

Conseils en matière d'économies d'énergie.