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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERACTEM
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ERA ENERGIES RENOUVELABLES des Alpes
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ERA ENERGIES RENOUVELABLES des Alpes
TERACTEM, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3720255
Date de dépôt :
10/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/03/2030
ERA ENERGIES RENOUVELABLES des Alpes de TERACTEM

Présentation de la marque ERA ENERGIES RENOUVELABLES des Alpes

Déposée le 10 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) TERACTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ERA ENERGIES RENOUVELABLES des Alpes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-15 du 16 avril 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERACTEM domicilié(e) 105 avenue de Genève - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 920 064 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ERA ENERGIES RENOUVELABLES des Alpes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3720255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 09 11 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ERA ENERGIES RENOUVELABLES des Alpes arrivera à expiration en date du 10 mars 2030.

TERACTEM a également déposé les autres marques suivantes : CHALEUR des Alpes ERA , CHALEUR DES ALPES , SOLAIRE DES ALPES , ENERGIES RENOUVELABLES DES ALPES , SOLAIRE des Alpes ERA


TERACTEM, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 105 avenue de Genève - 74000 - ANNECY - France - SIREN 325920064


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2019 n°2731520 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-26

Energies électriques.

Modules et cellules photovoltaïques ; appareils et instruments pour la conduite, la transformation et l'accumulation d'énergie et notamment de courant électrique.

Appareils d'éclairage et de chauffage à base d'énergies renouvelables, pompes à chaleur.

Distribution d'énergies, notamment approvisionnement en énergie électrique, en chaleur, pour le chauffage ainsi qu'en eau et en gaz.

Production d'énergies, production d'électricité.

Conseils en matière d'économies d'énergie.