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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERACTEM
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ENERGIES RENOUVELABLES DES ALPES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ENERGIES RENOUVELABLES DES ALPES
TERACTEM, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3611010
Date de dépôt :
13/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/11/2028
ENERGIES RENOUVELABLES DES ALPES de TERACTEM

Présentation de la marque ENERGIES RENOUVELABLES DES ALPES

Déposée le 13 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) TERACTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ENERGIES RENOUVELABLES DES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-51 du 19 décembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERACTEM domicilié(e) 105 avenue de Genève - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 920 064 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ENERGIES RENOUVELABLES DES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3611010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 09 11 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENERGIES RENOUVELABLES DES ALPES arrivera à expiration en date du 13 novembre 2028.

TERACTEM a également déposé les autres marques suivantes : CHALEUR des Alpes ERA , CHALEUR DES ALPES , ERA ENERGIES RENOUVELABLES des Alpes , SOLAIRE DES ALPES , SOLAIRE des Alpes ERA


TERACTEM, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 105 avenue de Genève - 74000 - ANNECY - France - SIREN 325920064


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2018 n°2686557 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-07-02

Enérgies électriques.

Modules et cellules photovoltaïques et autres installations de conversion d'énergies renouvelables.

Appareils d'éclairage et de chauffage à base d'énergies renouvelables, pompes à chaleur.

Distribution d'énergies, notamment approvisionnement en énergie électrique, en chaleur, pour le chauffage ainsi qu'en eau et en gaz.

Production d'énergies, production d'électricité.

Conseils en matière d'économies d'énergie.