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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERACTEM
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CHALEUR des Alpes ERA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHALEUR des Alpes ERA
TERACTEM, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3720256
Date de dépôt :
10/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/03/2030
CHALEUR des Alpes ERA de TERACTEM

Présentation de la marque CHALEUR des Alpes ERA

Déposée le 10 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) TERACTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CHALEUR des Alpes ERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-15 du 16 avril 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERACTEM domicilié(e) 105 avenue de Genève - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 920 064 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHALEUR des Alpes ERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3720256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHALEUR des Alpes ERA arrivera à expiration en date du 10 mars 2030.

TERACTEM a également déposé les autres marques suivantes : CHALEUR DES ALPES , ERA ENERGIES RENOUVELABLES des Alpes , SOLAIRE DES ALPES , ENERGIES RENOUVELABLES DES ALPES , SOLAIRE des Alpes ERA


TERACTEM, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 105 avenue de Genève - 74000 - ANNECY - France - SIREN 325920064


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2019 n°2731523 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-26

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