Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERABIO
TéraBio, Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3229660
Date de dépôt :
02/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2013
TERABIO de TéraBio

Présentation de la marque TERABIO

Déposée le 2 juin 2003 par la société TéraBio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERABIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la société TéraBio domicilié(e) 3, Chemin Beau Soleil, GUADELOUPE,97116 POINTE NOIRE - 97116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 480 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe SERVA domicilié(e) 3, Chemin Beau Soleil, GUADELOUPE,97116 POINTE NOIRE - 97116 - France.

La marque TERABIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229660.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERABIO est expirée depuis le 2 juin 2013.


TéraBio, Exploitation Agricole - 3, Chemin Beau Soleil, GUADELOUPE,97116 POINTE NOIRE - 97116 - France - SIREN 390480705


Monsieur Philippe SERVA - 3, Chemin Beau Soleil, GUADELOUPE,97116 POINTE NOIRE - 97116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Fruits et légumes conservés, Compotes. Pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sauce (condiments) Epices, glaces à rafraîchir. Fruits et légumes frais, semences, Plantes et fleurs naturelles. « Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ».

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.