Déposée par voie électronique le 30 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « YOGURT FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-25 du 24 juin 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERA domicilié(e) 9 Rue Notre Dame de Nazareth,
75003 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 218 793 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TERA, SAS,
M. Tedesco Emmanuel domicilié(e) 9 Rue Notre Dame de Nazareth,
75003 Paris - France.
La marque YOGURT FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YOGURT FACTORY arrivera à expiration en date du 30 mai 2031.
TERA, SAS - 9 Rue Notre Dame de Nazareth,
75003 Paris - France - SIREN 751218793
TERA, SAS,
M. Tedesco Emmanuel - 9 Rue Notre Dame de Nazareth,
75003 Paris - France
Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Inscription le 21 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649374 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-21
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2020 n°2765346 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-24
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.
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