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Marques déposées par TER MASK
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TER MASK
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TER MASK
TER MASK

Numéro de dépôt :
4643829
Date de dépôt :
01/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/05/2030
TER MASK de TER MASK

Présentation de la marque TER MASK

Déposée par voie électronique le 1 mai 2020 par TER MASK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TER MASK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est TER MASK domicilié(e) 7 ALLEE DES FOURNAIS - 74600 - ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal JACOUD domicilié(e) 7 Allée des Fournais, Vieugy - Seynod - 74600 - Annecy - France.

La marque TER MASK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4643829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TER MASK arrivera à expiration en date du 1 mai 2030.


TER MASK - 7 ALLEE DES FOURNAIS - 74600 - ANNECY - France


Monsieur Pascal JACOUD - 7 Allée des Fournais, Vieugy - Seynod - 74600 - Annecy - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Masques de protection.