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Marques déposées par la société TER'ELEVAGE
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GERVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GERVAL
TER'ELEVAGE, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3129739
Date de dépôt :
06/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2021
GERVAL de TER\'ELEVAGE

Présentation de la marque GERVAL

Déposée le 6 novembre 2001 par la société TER'ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la société TER'ELEVAGE domicilié(e) 44 Rue des Chevaliers de Malte - 49450 - VILLEDIEU-LA-BLOUERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 499 612 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque GERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GERVAL est expirée depuis le 6 novembre 2021.

TER'ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : ATLESS , TER'ELEVAGE , , T - TELDIS


TER'ELEVAGE, Union de Coopératives Agricoles - 44 Rue des Chevaliers de Malte - 49450 - VILLEDIEU-LA-BLOUERE - France - SIREN 343499612


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Inscription le 3 janvier 2005 - Changement de dénomination n°405063 - Publication au BOPI 2005-01-03

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2011 n°2479381 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-06

Inscription le 18 mars 2019 - Changement d'adresse n°751846 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18

Inscription le 25 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802698 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-25

Viande, notamment viande de bovins, extraits de viande, huile et graisse comestible. Animaux vivants, aliments pour animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.