Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATLESS
TER'ELEVAGE, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
4217054
Date de dépôt :
12/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/10/2025
ATLESS de TER\'ELEVAGE

Présentation de la marque ATLESS

Déposée le 12 octobre 2015 par la société TER'ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ATLESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la société TER'ELEVAGE domicilié(e) 44 Rue des Chevaliers de Malte - 49450 - VILLEDIEU-LA-BLOUÈRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 499 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque ATLESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLESS arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.

TER'ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : TER'ELEVAGE , , GERVAL , T - TELDIS


TER'ELEVAGE, Union de coopératives agricoles - 44 Rue des Chevaliers de Malte - 49450 - VILLEDIEU-LA-BLOUÈRE - France - SIREN 343499612


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Inscription le 18 mars 2019 - Changement d'adresse n°751846 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18

Inscription le 25 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802698 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-25

Réalisation d'expertises d'entreprises en matière d'agriculture et d'élevage de bétail ; services d'expertise en matière de productivité d'entreprises dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage de bétail ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) relatifs à l'alimentation et la santé animale, en particulier dans une démarche d'optimisation d'élevage de bétail sans antibiotiques ; organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité en relation avec le domaine de l'agriculture et l'élevage de bétail ; organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires en relation avec le domaine de l'agriculture et l'élevage ; organisation de rencontres d'affaires dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires en relation avec le domaine de l'agriculture et l'élevage, à savoir mise en relation d'exposants et de visiteurs pour la tenue de réunions commerciales ; organisation de campagnes promotionnelles régionales et nationales en particulier dans le domaine de l'agriculture et l'élevage ; services d'audit d'entreprises en matière d'agriculture et d'élevage de bétail dans une démarche d'optimisation de l'élevage du bétail et des cultures.

Evaluations, estimations et recherches rendues par des ingénieurs dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ; recherches scientifiques à but médical notamment dans le domaine de la santé animale ; analyses chimiques et recherches biotechnologiques concernant l'élevage du bétail ; réalisation de tests dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage ; inspection du bétail d'élevage ; services d'expertise technique concernant l'élevage du bétail ;

Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; services d'informations, de conseils et assistance en matière d'exploitations agricoles, élevage d'animaux et cheptel de bétail ; conseils techniques en matière d'alimentation et d'élevage de bétail ; recherches en matière de protection de la santé animale ; services de conseils vétérinaires ; informations sur l'usage des produits agricoles et sur le fonctionnement du matériel agricole ; services de contrôle sanitaire dans le domaine de l'élevage ; conseils en optimisation d'élevage de bétail sans antibiotiques ; élevage d'animaux.