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Marques déposées par TER AROUTIOUNIAN Benjamin
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INDIVIDUELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDIVIDUELLE
TER AROUTIOUNIAN Benjamin agissant au nom et pour le compte de sociétè INDIVIDUELLE (SARL) en cour de formation

Numéro de dépôt :
1529682
Date de dépôt :
10/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1997
INDIVIDUELLE de TER AROUTIOUNIAN Benjamin

Présentation de la marque INDIVIDUELLE

Déposée le 10 novembre 1987 par TER AROUTIOUNIAN Benjamin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INDIVIDUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TER AROUTIOUNIAN Benjamin agissant au nom et pour le compte de sociétè INDIVIDUELLE (SARL) en cour de formation, domicilié(e) 3, rue Jules Guesde, 94140 ALFORTVILLE - France.

La marque INDIVIDUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529682.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDIVIDUELLE est expirée depuis le 10 novembre 1997.


TER AROUTIOUNIAN Benjamin agissant au nom et pour le compte de sociétè INDIVIDUELLE (SARL) en cour de formation - 3, rue Jules Guesde, 94140 ALFORTVILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

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