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Marques déposées par l'association loi 1901 Ter Aelis
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ter 2.0 aelis ARTS CONNECTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ter 2.0 aelis ARTS CONNECTES
Association Ter Aelis

Numéro de dépôt :
4483510
Date de dépôt :
17/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2028
ter 2.0 aelis ARTS CONNECTES de Ter Aelis

Présentation de la marque ter 2.0 aelis ARTS CONNECTES

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2018 par l'association loi 1901 Ter Aelis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ter 2.0 aelis ARTS CONNECTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est l'association loi 1901 Ter Aelis domicilié(e) Garenn ar Louatez cidex 107c, Lambell - 29910 - Tregunc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marianne Leclerc domicilié(e) Garenn ar Louatez cidex 107c - 29910 - Tregunc - France.

La marque ter 2.0 aelis ARTS CONNECTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ter 2.0 aelis ARTS CONNECTES arrivera à expiration en date du 17 septembre 2028.


Association Ter Aelis - Garenn ar Louatez cidex 107c, Lambell - 29910 - Tregunc - France


Madame Marianne Leclerc - Garenn ar Louatez cidex 107c - 29910 - Tregunc - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Jeux ; jeux de cartes ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.