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Marques déposées par TER A TERRE ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901
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TER A TERRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TER A TERRE
TER A TERRE ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901

Numéro de dépôt :
3502038
Date de dépôt :
21/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2017
TER A TERRE de TER A TERRE ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901

Présentation de la marque TER A TERRE

Déposée le 21 mai 2007 par TER A TERRE ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TER A TERRE »

Le déposant est TER A TERRE ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901 domicilié(e) 21 RUE TEULERE,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TER A TERRE domicilié(e) 21 RUE TEULERE,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TER A TERRE est expirée depuis le 21 mai 2017.

TER A TERRE ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901 a également déposé les autres marques suivantes : Plumaçon Festival des Pompiers


TER A TERRE ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901 - 21 RUE TEULERE,33000 BORDEAUX - 33000 - France


TER A TERRE - 21 RUE TEULERE,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Production de spectacles (concerts). Représentation d'artistes. Maison de disques (production phonographique). Maison d'édition (domaine musical).